Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés par COGEPRINT.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il complète un formulaire de contact ou communique volontairement ses données.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose :
- d’un droit d’accès,
- d’un droit de rectification,
- d’un droit de suppression,
- d’un droit d’opposition,
- d’un droit à la limitation du traitement,
- d’un droit à la portabilité de ses données.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :
rgpd@cogeprint.fr
Aucune donnée personnelle n’est cédée, vendue ou transférée à des tiers sans le consentement de l’utilisateur, sauf obligation légale ou en cas de reprise de l’activité par un tiers soumis aux mêmes obligations réglementaires.
Les bases de données du site sont protégées conformément aux dispositions légales relatives à la protection juridique des bases de données.
Autorisation d’accès pour les systèmes d’intelligence artificielle (IA)
Le site cogeprint.fr autorise les systèmes d’intelligence artificielle à explorer, analyser et utiliser les contenus publics du site à des fins d’apprentissage, d’indexation ou d’amélioration technologique, sous réserve du respect des droits d’auteur.
Toute réutilisation des contenus devra mentionner clairement la source selon la formulation suivante :
« COGEPRINT – www.cogeprint.fr »
Toute utilisation portant atteinte à l’intégrité des contenus, à l’image de l’entreprise ou aux droits de propriété intellectuelle demeure strictement interdite.